DOMAINE DUFOUX
Présentation de la marque DOMAINE DUFOUX
Déposée le 31 mai 1994 par MORIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DUFOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DUFOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUFOUX est expirée depuis le 31 mai 2004.
MORIN Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28